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LISTE DES ACTES ET PRESTATIONS
AFFECTION DE LONGUE DURÉE
Tumeur maligne, affection maligne
du tissu lymphatique ou hématopoïétique
Cancer de la vessie
2 avenue du Stade de France - F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX Tél. :+33 (0)1 55 93 70 00 - Fax :+33 (0)1 55 93 74 00 Ce document a été validé par le Collège de la Haute Autorité de Santé en mai 2010 Haute Autorité de Santé – 2010 Liste des actes et prestations - ALD 30 «Cancer de la vessie » Sommaire
Avertissement . .2
Critères médicaux d’admission en vigueur (Haut Comité
médical de la Sécurité sociale – Avril 2002).4
Listes des actes et prestations .6
Mise à jour des guides et listes ALD
Les guides médecin et les listes des actes et prestations (LAP) élaborés en collaboration par la Haute Autorité de Santé (HAS) et l’Institut National du Cancer (INCa) sont révisés tous les 3 ans.
Dans l’intervalle, la LAP est actualisée au minimum une fois par an et disponible sur le site internet de la HAS (www.has-sante.fr) et de l’INCa HAS / Service des maladies chroniques et dispositifs d’accompagnement des malades / Liste des actes et prestations - ALD 30 «Cancer de la vessie » 1. Avertissement
La loi n° 2004-810 du 13 août 2004 relative à l’Assurance Maladie, acréé la Haute Autorité de santé et a précisé ses missions, notammentdans le domaine des affections de longue durée (article R.161-71 ducode de la sécurité sociale).
En son article 6, elle modifie l’article L.322-3 du code de la sécuritésociale modérateur pour l’assuré et, l’article L324-1 du même code quiprécise notamment celle d’établir un protocole de soins de façon conjointe,entre le médecin et le médecin conseil de la sécurité sociale. Ceprotocole est signé par le patient ou son représentant légal.
Conformément à ses missions, fixées par le décret n°2004-1139 du26 octobre recommandations sur les actes et prestations nécessités par letraitement des affections mentionnées à l’article L.324-1 pourlesquelles la participation de l’assuré peut-être limitée ou supprimée,en application du 3° de l’article L.322-3.
Ces recommandations portent le cas échéant sur les conditions danslesquelles doivent être réalisés ces actes et prestations, notammentleur fréquence de réalisation. La liste des actes et prestations qui suitcible ainsi l’ensemble des prestations qui peuvent apparaîtrejustifiées pour la prise en charge d’un malade en ALD, lors d’un suiviambulatoire. Elle doit servir de base aux protocoles de soins pour lespatients en ALD, en sachant que certaines situations particulières decomplications faisant l’objet d’hospitalisation peuvent être à l’origined’actes et de soins non listés ici.
HAS / Service des maladies chroniques et dispositifs d’accompagnement des malades / Liste des actes et prestations - ALD 30 «Cancer de la vessie » Élaboration HAS/INCa des guides ALD 30 Tumeur maligne, affectionmaligne du tissu lymphatique ou hématopoïétique La loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santépublique a créé l’Institut National du Cancer.
L’Institut est chargé de coordonner les actions de lutte contre lecancer. A ce titre, il a notamment pour missions : la « définition deréférentiels de bonnes pratiques et de prise en charge encancérologie », l’« information des professionnels et du public surl'ensemble des problèmes relatifs au cancer » et le « développementet suivi d'actions communes entre opérateurs publics et privés encancérologie dans les domaines de la prévention, de l'épidémiologie,du dépistage, de la recherche, de l'enseignement, des soins et del'évaluation ».
Ainsi dans le cadre de l’élaboration des guides de l’ALD 30 Tumeurmaligne, affection maligne du tissu lymphatique ou hématopoïétique,l’Institut National du Cancer apporte son expertise et définit lecontenu médical du guide ALD selon la méthodologie définie par laHaute Autorité de Santé et sous son pilotage.
HAS / Service des maladies chroniques et dispositifs d’accompagnement des malades / Liste des actes et prestations - ALD 30 «Cancer de la vessie » 2. Critères médicaux d’admission en
vigueur (Haut Comité médical de la Sécurité
sociale – Avril 2002)
Conditions actuelles d’exonération du ticket modérateur
De principe, la malignité de l'affection fonde à elle seule l'exonérationdu ticket modérateur.
Le dossier à constituer au moment de l'examen d'une demanded'exonération du ticket modérateur doit comporter les élémentsobjectifs nécessaires au médecin conseil pour accorder l'exonération,pour fixer la durée pour laquelle elle est accordée, pour instruire lesdemandes ultérieures de prolongation.
En tout premier lieu, le résultat des examens anatomo-pathologiqueset les comptes rendus opératoires et endoscopiques ainsi que lesarguments tirés des examens radiographiques, scintigraphiques,biologiques.
On ne peut, bien entendu, établir à partir de ces données un barèmede durée d'exonération sur des données statistiques qui fontactuellement défaut. Mais le regroupement de divers élémentssignificatifs permet au médecin conseil de se faire une idée desrisques de reprise ou de continuité du processus néoplasique et de ladurée vraisemblable de la thérapeutique coûteuse.
Trois cas simples peuvent être schématisés : 1. L'étude du dossier montre à l'évidence :  soit une thérapeutique lourde et coûteuse, toujours en cours,  soit la nécessité de l'usage permanent d'appareillages justifiés par la mutilation thérapeutique (appareillages pour stomies,etc.).
Dans les deux cas, l'exonération du ticket modérateur doit êtremaintenue, la périodicité à laquelle elle est soumise étantadaptée à chaque cas.
complémentaire, ni à des explorations de dépistage de récidive carle médecin traitant estime, selon toute vraisemblance, que la HAS / Service des maladies chroniques et dispositifs d’accompagnement des malades / Liste des actes et prestations - ALD 30 «Cancer de la vessie » stabilisation de l'affection a toutes les chances d'être acquise : lerenouvellement de l'exonération ne s'impose pas. Contrairement àce qui se passait il y a quelques décennies, la suppression del'exonération est alors souvent ressentie comme un véritablecertificat de "guérison". A elle seule, l'importance du traumatismemoral ou sa permanence (crainte de récidive, séquelles mutilantestelles que l'amputation) ne peut justifier automatiquement, endehors de toute autre considération médicale, une exonérationindéfinie du ticket modérateur.
3. Le dossier montre la permanence d'une surveillance régulière établie par le praticien traitant. Le souci de ne pas interférer dansles chances de dépistage de récidives curables amène à prolongertrès longtemps l'exonération, après examen conjoint.
Conclusion
Le respect des règles médicales fondamentales dès la premièreétude du dossier permettra, dans la très grande majorité des cas, detrouver une solution médicalement acceptable aux problèmes posés,aux médecins traitants et aux praticiens conseils, par l'exonération duticket modérateur en cas de tumeurs malignes. Pour les casexceptionnels ou litigieux, le médecin conseil devrait pouvoirsoumettre le dossier médical constitué, comme nous l'avons vu, àl'avis d'un consultant régional qualifié.
HAS / Service des maladies chroniques et dispositifs d’accompagnement des malades / Liste des actes et prestations - ALD 30 «Cancer de la vessie » 3. Listes des actes et prestations
3.1 Actes médicaux et paramédicaux
Professionnels
Situations particulières
Tous les patients – bilan initial – traitement –surveillance et suivi Tous les patients – bilan initial – traitement –surveillance et suivi Tous les patients – bilan initial – traitement –surveillance et suivi Tous les patients – bilan initial – traitement – Tous les patients – bilan initial –surveillance et suivi Tous les patients – bilan initial – traitement –surveillance et suivi Tous les patients – bilan initial – traitement –surveillance et suivi Tous les patients - bilan initial - traitement – Patient âgé – bilan initial – traitement – surveillanceet suivi Prestation dont le remboursement n’est pas prévupar la législation (prise en charge possible dans le cadre de structures hospitalières ou d’un réseau) HAS / Service des maladies chroniques et dispositifs d’accompagnement des malades / Liste des actes et prestations - ALD 30 «Cancer de la vessie » Professionnels
Situations particulières
Prestation dont le remboursement n’est pas prévu par la législation (prise en charge possible dans le cadre de structures hospitalières ou d’un réseau) Selon besoin, en fonction notamment descomplications, séquelles ou formes (localisations)de la maladie HAS / Service des maladies chroniques et dispositifs d’accompagnement des malades / Liste des actes et prestations - ALD 30 «Cancer de la vessie » Éducation thérapeutique
L’éducation thérapeutique des patients atteintes d’un cancer
constitue une dimension de l’activité de divers professionnels. Elle
doit veiller à l’implication du patient et de son entourage : intelligibilité
de sa maladie, maîtrise des gestes techniques et adaptation du mode
de vie.
L’éducation thérapeutique vise à faire acquérir au patient (en lienavec son entourage) des compétences lui permettant de gérer samaladie, de réaliser lui-même les gestes liés aux soins et de prévenirles complications évitables.
Ces actions d’éducation requièrent le concours de différentsprofessionnels de santé, qui peuvent intervenir au moyen d’actesindividuels auprès des malades ou par une éducation de groupe. Cesactions peuvent exister aujourd’hui mais avec une organisationinsuffisante, et sans que leur prise en charge ne soit toujours prévue.
La coordination des différents professionnels est préférable à lajuxtaposition d’actes.
HAS / Service des maladies chroniques et dispositifs d’accompagnement des malades / Liste des actes et prestations - ALD 30 «Cancer de la vessie » 3.2 Biologie
Situations particulières
Selon indications - prise en charge (avanttoute cystoscopie ou RTUV ou instillationendovésicale) et suivi (suspicion d’infectionurinaire) Tous les patients – Bilan initial- traitement-surveillance et suivi Tous les patients – Bilan initial - traitement-surveillance et suivi Bilan initial, prise en charge et suivi – selon leterrain et la nature du traitement HAS / Service des maladies chroniques et dispositifs d’accompagnement des malades / Liste des actes et prestations - ALD 30 «Cancer de la vessie » 3.3 Actes techniques
Situations particulières
Tous les patients – bilan initial - surveillance et suivi Bilan initial- surveillance et suivi selon lesindications Bilan d’extension - Tous les patients- suivi selon lesindications Bilan d’extension selon les indications Bilan d’extension : en cas de contre-indication àl’injection de produit de contraste iodé Bilan d’extension – suivi- selon les indications Bilan d’extension : en cas de contre-indication àl’injection de produit de contraste iodé Recherche de métastases selon symptomalogie HAS / Service des maladies chroniques et dispositifs d’accompagnement des malades / Liste des actes et prestations - ALD 30 «Cancer de la vessie » 3.4 Traitements
Traitements
Situations particulières
Traitements chirurgicaux
Traitements par radiothérapie
Traitements pharmacologiques1
Adaptation selon l’intensité des douleurs acide etidronique, acideclonodronique, acide pamidronique) 1 Pour des raisons de simplicité, les guides citent généralement les classes thérapeutiquessans détailler l'ensemble des médicaments indiqués dans la pathologie con cernée. Se référer à l’encadrement réglementaire des prescriptions encadrement réglementaire des prescriptions).
Si pour des raisons explicites tel n'est pas le cas, et plus généralement pour toute prescription d'un produit hors AMM, qui s'effectue sous la seule responsabilité du prescripteur, celui-ci doit en informer spécifiquement le patient.
HAS / Service des maladies chroniques et dispositifs d’accompagnement des malades / Liste des actes et prestations - ALD 30 «Cancer de la vessie » Traitements
Situations particulières
Selon besoins, notamment soustraitement opioïde, ou à visée palliative Selon besoin, lorsque la réponse auxlaxatifs habituels a été insuffisante Prévention de chimiothérapieallergisante HAS / Service des maladies chroniques et dispositifs d’accompagnement des malades / Liste des actes et prestations - ALD 30 «Cancer de la vessie » Traitements
Situations particulières
Aide au sevrage tabagique chez lespatients dépendants (Prise en charge à caractère forfaitaire En seconde intention après échec destraitements nicotiniques de substitution(Prise en charge à caractère forfaitaire (Prestation dont le remboursement n’estpas prévu par la législation) Dispositifs médicaux
Chimiothérapie éventuellement àdomicile collecteurs et pât e pour protectionpéristomiale HAS / Service des maladies chroniques et dispositifs d’accompagnement des malades / Toutes les publications de la HAS et de l’INCa sont téléchargeables sur www.has-sante.fr et www.e-cancer.fr

Source: http://www.onco-paysdelaloire.asso.fr/pro/medias/vessie2.pdf