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Règlement de sécurité sqs v0306.pdf

Les articles suivants sont tirés de la Loi sur la sécurité dans les sports (L.R.Q., c.S-3.1) et s'appliquent au présent règlement. Décision 29. Une fédération d'organismes sportifs ou un organisme sportif non affilié à une fédération doit, après avoir rendu une décision conformément à son règlement de sécurité, en transmettre copie, par courrier recommandé ou certifié, à la personne visée dans un délai de dix jours à compter de la date de cette décision et l'informer qu'elle peut demander la révision par le ministre dans les 30 jours de sa réception. ______________ 1979, c. 86, a. 29; 1997, c. 43, a. 675; 1988, c. 26, a. 12; 1997, c. 79, a. 13. 29.1 Le ministre peut ordonner à un membre d'une fédération d'organismes sportifs ou d'un organisme sportif non affilié à une fédération de respecter le règlement de sécurité de cette fédération ou de cet organisme lorsque cette fédération ou cet organisme omet de le faire respecter. ______________ 1988, c. 26, a. 13; 1997, c. 79, a. 14. 60. Un membre d'une fédération d'organismes sportifs ou d'un organisme sportif non affilié à une fédération qui refuse d'obéir à une ordonnance du ministre rendue en vertu de l'article 29.1 commet une infraction et est passible, en plus des frais, d'une amende de 100 $ à 5 000 $. ______________ 1979, c.86, a. 60; 1990, c. 4, a. 810; 1997, c. 79, a. 38. 1988, c.26, a. 23; 1992, c. 61, a. 555. 61. En plus de toute autre sanction qui peut être prévue dans les statuts ou règlements d'une fédération d'organismes sportifs ou d'un organisme sportif non affilié à une fédération dont le ministre a approuvé le règlement de sécurité, une personne qui ne respecte pas une décision rendue par cette fédération ou cet organisme, en application de ce règlement, commet une infraction et est passible, en plus des frais, d'une amende de 50 $ à 500 $. ______________ 1979, c. 86, a. 61; 1997, c.79, a. 40. 1990, c. 4, a. 809. Les normes concernant la participation à une activité de spéléologie Les normes concernant l'organisation des activités de spéléologie Les normes concernant la formation et les responsabilités des cadres Les sanctions en cas de non-respect des règlements Dans le présent règlement, on entend par : SQS : Société québécoise de spéléologie. Une falaise-école est un site naturel ou artificiel aménagé pour la pratique et l'enseignement des techniques de la spéléologie alpine. Les limites en sont déterminées par un cadre de niveau moniteur ou instructeur. École québécoise de spéléologie. Formée des cadres en règle, elle est dirigée par un comité responsable, devant le Conseil d'administration de la SQS, de la formulation des politiques en matière d'enseignement de la spéléologie et de la sécurité dans la pratique de l'activité. Toute personne qui pratique la spéléologie. Spéléologue inexpérimenté qui participe, sous la responsabilité d'un cadre, à une activité de découverte, d'initiation ou de sensibilisation. Spéléologue enseignant breveté par l' ÉQS. Cette personne est responsable de la sécurité du groupe lors d'un stage ou d'une activité de spéléologie.
Tout spéléologue membre de la SQS doit respecter le présent règlement de sécurité. Les débutants sont limités à des activités d'initiation tenues sous la responsabilité d’un cadre. Ces activités se déroulent dans des cavités connues et peu difficiles, selon des itinéraires préétablis. Un cadre qualifié conformément au chapitre III du présent règlement doit être présent pour superviser une activité de spéléologie à laquelle participent des débutants. Le débutant en cavité horizontale doit porter : un casque avec jugulaire fixée au casque en trois points au moins; une lampe, montée sur le casque ou portée à la main; Le pratiquant en cavité horizontale doit porter : un casque avec jugulaire fixée au casque en trois points au moins; deux sources d'éclairage, idéalement fixées au casque; De plus, le pratiquant doit avoir avec lui une couverture de survie en bon état. L'équipement recommandé pour la pratique dans des cavités de plus grande difficulté est indiqué à l'annexe 1. Avant ou pendant une activité, le débutant doit : déclarer au cadre s'il utilise ou est sous l'effet de médicaments; déclarer au cadre tout changement de son état de santé qui empêche la pratique normale de la spéléologie ou qui risque d'avoir des conséquences négatives sur son intégrité corporelle ou celle de ses compagnons; ne pas consommer ou être sous l'effet de boisson alcoolique ou de drogue; Avant ou pendant une activité, le pratiquant doit : constituer une équipe (minimum 2 personnes); s'informer des ressources locales et régionales en cas d'urgence; planifier son exploration en considérant les difficultés d'accès du site, les obstacles de la cavité et la compétence des autres pratiquants; s’informer des risques de crues et les éviter; avertir une personne fiable de l'endroit exact de l'excursion et de la durée prévue; utiliser un équipement personnel et collectif adapté et en bon état; employer des techniques reconnues et dont il maîtrise l’utilisation; éviter de séjourner dans les endroits exposés aux chutes de pierres (base de puits, porches, zones d’éboulis) et dans l’eau froide. éviter de s’éloigner de ses coéquipiers; 10o ne pas consommer ou être sous l'effet de boisson 11o déclarer aux autres pratiquants s'il utilise ou est sous l'effet de médicaments ainsi que tout changement de son état de santé qui risque d'avoir des conséquences négatives pour lui-même ou ses compagnons; 12o être attentif à l'évolution de l’état de santé physique et mentale des autres pratiquants, et ajuster au besoin les objectifs d’exploration de l’équipe en conséquence; Pour offrir des activités d'animation ou d'enseignement de la spéléologie, un organisme doit être accrédité par l'ÉQS. Pour être accrédité, l'organisme doit : s'engager par écrit à respecter le règlement de sécurité; s’assurer que tout son personnel enseignant la spéléologie soit certifié par l'ÉQS. 10. L'organisme offrant des activités de spéléologie doit procurer des équipements et des installations respectant les normes énoncées dans cette section. 11. La spéléologie horizontale ne nécessite pas d'équipement de sécurité collectif outre l'équipement de secours mentionné à l'article 14. 12. Les équipements et les installations doivent respecter les normes suivantes ainsi que celles décrites à l'article 13 : les équipements personnels et collectifs doivent être vérifiés régulièrement; les amarrages artificiels doivent être correctement fixés; les voies doivent être choisies pour qu'elles soient sécuritaires; les abords des parois et des puits doivent être nettoyés des pierres ou des blocs instables qui pourraient être délogés par le passage des spéléologues. 13. Les amarrages doivent respecter les normes suivantes : les amarrages doivent être doublés à chaque début de voie et à chaque extrémité des mains courantes; les amarrages doivent être installés de façon à éviter tout frottement de la corde sur le roc (ceci implique de préférence la réalisation d'un amarrage plein vide ou, au besoin, l'installation d'une déviation, d'un protège-corde ou d'un fractionnement); dans le cas où seul l’un des deux amarrages est sous charge, son nœud doit être situé le plus bas de l’ensemble; les amarrages doivent être placés de façon à éviter le frottement de la corde au cas où l’un des amarrages céderait; le mou dans la corde entre les amarrages doit être réduit au minimum recommandé; il doit y avoir un nœud d'arrêt en bout de corde; on doit normalement utiliser des cordes statiques d'au moins 9 mm. Les cordes de 8 mm ou moins sont limitées aux expéditions et aux spéléologues expérimentés. Sur une corde de 8 mm ou moins, il faut utiliser des nœuds en neuf et des nœuds amortisseurs entre les amarrages éloignés; dans le cas d'une jonction de cordes réalisée sur un amarrage, les deux cordes doivent être attachées l'une à l'autre en plus d'être reliées par le mousqueton ou le maillon rapide de l'amarrage; le surplus des cordes doit être lové en bas du puits pour éviter qu'elles touchent le sol ou qu'on marche dessus; 10o Les mousquetons et les maillons rapides doivent être positionnés de manière à ce que les viroles soient vissées vers le bas. 14. Une trousse de premiers soins doit être accessible en tout temps et contenir au moins les éléments décrits à l'annexe 2. 15. Pour animer ou enseigner la spéléologie, un cadre doit être membre de la SQS et être breveté par l'ÉQS. 16. Les cadres sont classés comme suit : animateur en spéléologie (attestation); Les critères techniques et les compétences requises pour l’obtention d’une attestation ou d’un brevet de cadre sont fixés par l’ÉQS et sont disponibles au secrétariat de la SQS. 17. Pour obtenir l’attestation d'animateur en spéléologie, une avoir 18 ans et plus, ou 16 ans et plus et être recommandée par un moniteur ou un instructeur en spéléologie; avoir réussi un stage de formation d’animateur encadré par un moniteur de l’ÉQS, ou obtenir la reconnaissance d’une compétence équivalente par l’ÉQS. L'animateur peut animer un groupe dans une cavité connue pour laquelle il a été formé, et ce, en respectant les normes d'encadrement de l'ÉQS. 18. Pour obtenir le brevet d'initiateur en spéléologie, une avoir 18 ans et plus, ou 16 ans et plus et être recommandée par un moniteur ou un instructeur en spéléologie; avoir réussi un stage de formation d’initiateur encadré par un moniteur de l’ÉQS, ou obtenir la reconnaissance d’une compétence équivalente par l’ÉQS; avoir réussi une formation en secourisme d’urgence et en RCR. enseigner la spéléologie aux débutants; encadrer un groupe dans un puits ou une falaise en utilisant les échelles souples et une corde pour assurer les participants. 19. Pour obtenir le brevet de moniteur en spéléologie, une posséder le brevet initiateur ou l’équivalent; avoir une expérience spéléologique et d’encadrement importantes, selon les critères définis par l’ÉQS (à titre indicatif : avoir à son actif plus de 250 heures de spéléologie, incluant 100 heures dans des cavités à caractère vertical; avoir réussi tous les stages de perfectionnement pré-requis); posséder la compétence technique et la capacité physique nécessaires à l’encadrement d’un groupe dans une cavité difficile, y compris la mise en œuvre d’un auto-secours (évacuation d’une personne incommodée ou légèrement blessée); avoir réussi un stage de formation moniteur encadré par un instructeur de l’ÉQS, ou obtenir la reconnaissance d’une compétence équivalente par l’ÉQS. enseigner la spéléologie aux débutants et aux pratiquants; encadrer ou guider un groupe dans des activités de spéléologie partout en Amérique du Nord. 20. Pour obtenir le brevet instructeur, une personne doit au avoir son brevet moniteur en spéléologie depuis plus de trois (3) ans; avoir participé à plus de deux (2) expéditions d'envergure internationale; avoir passé plus de 750 heures sous terre dont plus de 300 en techniques de verticale; être fortement impliquée dans l'organisation de la spéléologie au Québec; être reconnue comme une référence parmi ses pairs et par l’ÉQS. enseigner la spéléologie à tous les niveaux; encadrer ou guider un groupe partout au monde. 21. Une personne qui reçoit une attestation d'animateur en spéléologie reçoit une attestation valable pour un (1) an. Une personne qui satisfait aux exigences des articles 18, 19 ou 20 du présent règlement reçoit un brevet valable pour trois (3) ans. 22. Pour renouveler son attestation, un animateur en spéléologie doit fournir la preuve d'animation suffisante (10 jours) durant l'année de son attestation ou devra reprendre le stage. Pour renouveler son brevet, le cadre doit participer à une journée de requalification à tous les trois (3) ans et encadrer à chaque année au moins un stage. Un cadre inactif en spéléologie peut se voir refuser l'accès à un stage de requalification. Une équivalence peut être donnée par le comité de direction de l'ÉQS à toute personne qui lui en fait la demande et qui démontre à sa satisfaction le respect de ses critères. utiliser et enseigner les techniques de sécurité approuvées par l'ÉQS; en cas de blessure à un participant, s'assurer qu'il puisse recevoir les soins appropriés dans les meilleurs délais possibles; faire un rapport écrit à la SQS sur toute blessure empêchant un participant de terminer une activité et ce, dans les dix (10) jours suivant celle-ci; interdire l'accès à une falaise-école ou une caverne à un participant de son groupe qui ne respecte pas ses indications; vérifier les ancrages, auto-assurages, encordements et nœuds jusqu'à ce que les stagiaires en aient la maîtrise; savoir où est situé le téléphone le plus près et connaître les numéros suivants : Spéléo-secours : 1-888-231-3261; Sûreté du Québec / urgence : 310-4141 ou connaître où est situé l'hôpital ou le CLSC le plus proche; porter sur lui, lors d’activités spéléologiques, une couverture de survie en bon état. 24. Pour faire approuver toute nouvelle technique, les brevetés doivent faire une demande par écrit au comité de direction de l'ÉQS, et attendre l'approbation de celui-ci avant de l'enseigner. 25. Un cadre ne peut superviser plus de huit (8) personnes à la fois dans une caverne. Ce nombre peut varier à la baisse selon les cavités visitées. Un initiateur ne peut superviser, sur une falaise-école ou en puits équipé à l'échelle, qu'une personne à la fois. Un moniteur ou un instructeur peut superviser jusqu'à six (6) personnes lors d’un enseignement en falaise-école. LES SANCTIONS EN CAS DE NON-RESPECT DU RÈGLEMENT 26. La SQS peut suspendre ou expulser tout membre qui 27. Avant toute sanction selon le présent règlement, la SQS doit aviser dans un délai raisonnable le contrevenant, par courrier recommandé, de chaque infraction reprochée, de la date, du lieu et de l'heure de l'audition de son cas. 28. La SQS doit expédier par courrier recommandé ou certifié une copie de sa décision à la personne visée dans les dix (10) jours de la date de la décision et l’informer qu'elle peut en demander la révision par le ministre. Cette demande de révision doit être logée dans les 30 jours de la réception de la décision, conformément à la Loi sur la sécurité dans les sports (L.R.Q., c.S-3.1). ASSURANCE ACCIDENT PERSONNELLE Il est recommandé que tout spéléologue possède une assurance accident personnelle n'excluant pas la spéléologie. ÉQUIPEMENT INDIVIDUEL DE BASE Il est recommandé que les vêtements chauds soient recouverts d'une salopette une pièce (préférer les fibres synthétiques aux fibres naturelles). Des chaussettes de laine et des bottes de caoutchouc sont aussi recommandées. ÉQUIPEMENT COMPLÉMENTAIRE Selon la nature des obstacles rencontrés, le pratiquant utilisera : ? une combinaison imperméable; ? des chaussettes en néoprène; ? un sac contenant, le cas échéant, de la nourriture, des recharges et des pièces pour son système d'éclairage, un contenant pour les déchets de carbure; ? une troisième source d'éclairage; ? une combinaison en néoprène. ÉQUIPEMENT INDIVIDUEL POUR LA PROGRESSION AUTONOME SUR CORDE La méthode Ded est enseignée et recommandée par l' ÉQS. Voici l'équipement individuel recommandé pour cette méthode de progression autonome sur corde : ? tout l'équipement requis pour la progression horizontale si l'activité se déroule sous terre; ? un harnais conçu pour la spéléologie; ? un baudrier de torse; ? des longes doubles de corde dynamique de diamètre égal ou supérieur à 9 mm, munies de 2 ? un descendeur à poulies fixes, accompagné d'un mousqueton à vis et d'un mousqueton de freinage; ? un bloqueur ventral, de type Croll; ? un bloqueur supérieur (poignée ou bloqueur simple) relié au cuissard par la longe longue, et auquel ? un maillon ou mousqueton à vis de ceinture. Le maillon delta ou demi-rond no 10 est recommandé; ? une poulie fixe et un mousqueton de transport. Pour les détails d'utilisation de la méthode Ded, consulter les Cahiers du stagiaire correspondant aux divers niveaux techniques enseignés. La méthode Ded n'est pas la seule méthode sécuritaire. Par contre, toute méthode utilisée doit être compatible avec la méthode Ded. Elle doit aussi permettre le passage de nœuds et de fractionnements. Ce qui signifie notamment que : ? le harnais cuissard sera conçu de sorte que le spéléologue ne puisse se retrouver inconscient la tête en bas, sinon ce dernier devra obligatoirement porter aussi un harnais de torse; ? le spéléologue aura toujours sur lui, prêt à être utilisé, un descendeur et un système de remontée; ? son système de remontée sera constitué d'au moins deux (2) bloqueurs (ou nœuds autobloquants) qui seront reliés au cuissard et au moins l’un d’entre eux sera situé en tout temps, pendant la remontée, au-dessus de la ceinture. CIVIÈRE Chaque organisme membre est encouragé à maintenir à sa disposition une civière adaptée au secours spéléologique. CONTENU RECOMMANDÉ : ? Gants de latex (6 paires); ? Seringue pour l’irrigation des plaies (10cc); ? Bouteille d’eau pour le lavage des plaies; ? Pansements adhésifs (25 de 25mm); ? Bandes élastiques (25 de 25 X 75mm); ? Compresses stériles (10 de 50 X 50mm, 15 de 100 X 100mm); ? Rouleaux de gaze (4 de 50mm, 4 de 100mm); ? Bandages triangulaires (6); ? Bandages élastiques (2 de 75mm); ? Bandages compressifs (4 de 100 X 100mm); ? Tampons antiseptiques (25); ? Crème ou onguent antibiotique (type Bactroban 2%) ? Protecteurs faciaux jetables (2) ? Ruban adhésif (1 rouleau); ? Épingles de sûreté (6); ? Ciseaux à pansements 14cm (1 paire); ? Pince à échardes (1); ? Couvertures isothermiques (2); ? Guide de secourisme; ? Rapport de premiers soins. Chaque spéléologue doit se soucier de la préservation du milieu cavernicole et, surtout, donner l'exemple en ramenant à la surface les déchets trouvés, en prenant garde de ne pas souiller et détruire les formations rocheuses et en ne dérangeant pas les diverses formes de vie cavernicole. Il doit s'opposer aux actes de vandalisme, éduquer son entourage au respect de la nature et dénoncer les cas de pollution des eaux souterraines et de destruction des sites. Son attitude positive doit s'étendre également à ses relations avec les propriétaires de sites cavernicoles. Rappelons qu'il est impérieux de demander la permission de passer, de respecter la propriété et de remercier pour l'autorisation accordée. Une grande partie des sites spéléologiques sont situés sur des terres privées, leur accessibilité dépend de la qualité de nos relations avec les propriétaires. V:\DATA\REGLESEC\SPELEO.doc

Source: http://www.speleo.qc.ca/file/Reglement_de_securite_SQS.pdf

2003

Aggiornamento normativo del mese di febbraio 2009 Scadenze dichiarazioni redditi: Sono state emanate le scadenze definitive delle prossime dichiarazioni di redditi: ƒ modello 730 consegna documenti allo studio entro il 1 giugno 2009 (trasmissione all’agenzia delle entrate il 15 luglio 2009) influirà sulle ritenute di “competenza” del mese di luglio 2009;ƒ modello unico (socie

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Professor: So, does your head hurt now? Student: (taking two Motrin tablets) Well, some. It’s hard to think about all the ways threads can interleave. Professor: Indeed it is. I am always amazed at how so few line of code, when concurrent execution is involved, can become nearly impossible to understand. Student: Me too! It’s kind of embarrassing, as a Computer Scientist, not to

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